Marque enregistrée - Marque en vigueur

L EVOLUTION GAZ
L'EMOTION GAZ, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4353092
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2027
L EVOLUTION GAZ de L\'EMOTION GAZ

Présentation de la marque L EVOLUTION GAZ

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la société L'EMOTION GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L EVOLUTION GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la société L'EMOTION GAZ domicilié(e) Chez BEST FIRES, 37 rue de Pitoys - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 952 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque L EVOLUTION GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L EVOLUTION GAZ arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

L'EMOTION GAZ a également déposé les autres marques suivantes : L'EMOTION GAZ


L'EMOTION GAZ, Association loi de 1901 - Chez BEST FIRES, 37 rue de Pitoys - 64600 - ANGLET - France - SIREN 823952015


LOYER & ABELLO - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 3 octobre 2018 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°734682 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-03

Inscription le 5 novembre 2019 - Changement d'adresse n°771950 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Installations de chauffage au gaz et pièces constitutives ;

Publicité, conseils et informations commerciaux aux consommateurs dans le domaine du chauffage au gaz ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marchés ; mises en relation de professionnels du chauffage au gaz dans des domaines liés aux affaires (à savoir notamment communication, commercial, marketing, financement) dans le but de promouvoir et développer la mise sur le marché d'appareils indépendants fonctionnant au gaz ; organisation d'opérations publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de manifestations, salons à buts commerciaux ou de publicité destinés à la promotion du chauffage au gaz ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires sur tous supports ; démonstration d'installations de chauffage au gaz ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; tous les services précités étant relatifs au domaine du chauffage au gaz ;

Assistance technique en installation, entretien et réparation d'installations de chauffage au gaz ; informations en matière d'installation, entretien et réparation d'installations de chauffage au gaz ;

Formation, formation pratique [démonstration], organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine du chauffage au gaz ; organisation et conduite de colloques de sensibilisation et d'information sur le chauffage au gaz.